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ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LE CLOS DE L’ARAMON . Type d’annonce : Rectificatif de création. Parue le : // 

ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LES TERRES DE MALIVERNY. Type d’annonce : Création. Parue le : //. Un extrait des statuts doit être publié au Journal officiel dans un délai d’un mois à compter de la délivrance du récépissé. Cette démarche leur La déclaration en préfecture des ASL constitue la première étape vers la publication au. Journal officiel d’un extrait de ces statuts, formalités cumulatives qui les  Les ASL doivent se déclarer en préfecture et publier un extrait de leurs statuts au Journal officiel . Cette procédure qui remplace la publication  ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LES HAUTS DE SAINT MARTIAL. Type d’annonce : Modification. Parue le : //.

Associations syndicales de propriétaires. Une association syndicale de propriétaires (ASP) est un groupement de propriétaires fonciers. Elle permet d’ effectuer en  ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LE DOMAINE DU LAVOIR. Type d’annonce : Création. Parue le : //.

ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LES ROUSSEROLES. Type d’annonce : Modification. Parue le : //.

Création d’une association syndicale de propriétaires Formulaire. Contact support Journal officiel . Vérifié le Direction de l’information  ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LE DOMAINE SARANEA COUR C. Type d’ annonce : Création. Parue le : //. N° de parution :  ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE PROPRIÉTAIRES CHEMIN CAL DE SPAGNOL. Type d’annonce : Création. Parue le : //  ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DES PROPRIÉTAIRES DU LOTISSEMENT LE PLEIN CIEL. Type d’annonce : Dissolution. Parue le : // L’ association syndicale libre est une personne morale de droit privé. une copie de l’annonce publiée au Journal officiel ou justificatif de publication.Les données  »Associations » sont extraites du JOAFE ( Journal officiel des associations et Le Journal officiel des associations, associations syndicales de propriétaires et fondations ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE CLOS MATISSE .

ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DITE ASL DES PAREDAOUS. Type d’ annonce : Création. Parue le : //. N° de parution : . N° d’ annonce : courriel : sparles asl polgenbouchesdurhone.gouv. Ouverture au public raison de la mise en ligne des publications du Journal officiel . (Le règlement  ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LAULANA. Type d’ annonce : Dissolution. Parue le : //. N° de parution : Accueil journal officiel .gouv.