Journal officiel "Lois et rets" JORF n° du Ordonnance no du portant diverses mesures b) Après les mots : « dans des conditions définies par décret », sont Journal Officiel N°…

MAJ (y compris modifications éventuelles PPCR) spécialiste, biologiste, pharmacien, odontologiste ) PH Vérifié le // , Praticien hospitalier à temps plein ret n° (//) Vérifié le / / Corps de…

Consulter ou déposer les annonces des associations, fondations et fonds de dotation, du BALO ( bulletin des annonces légales et obligatoires) et des  Arrêté du relatif aux modalités de demande…

ret n° du instituant une journée nationale d’ hommage aux victimes du terrorisme. NOR: PRMXD. ret no du modifiant le code de la Vu le décret no du modifié relatif…

Le Journal Officiel de l’Union Européenne ( JOUE ) est la publication habilitée à recevoir des annonces légales pour les publicitéspéennes. Publications officielles de l’ Unionpéenne rassemblant les décisions du…

Journal Officiel n° du Arrêté du complétant l’ arrêté du prescrivant les n° du   Vu le décret n° du relatif aux réquisitions nécessaires dans le cadre de la lutte…

Assemblée plénière du · Assemblée plénière du Séance plénière du · Séance plénière du · Séance plénière Fonds d’innovation RH (FIRH) · Fonds d’innovation RH (FIRH) Le nouveau site Légifrance…

Publication officielle de la République française qui a pour mission de porter à et social » (avis et rapports) ; ° une édition des « Documents administratifs ».Le Journal officiel…

Ordonnance n° du portant réforme des modalités de délivrance de la légalisation et de l’apostille. Administratif. ret n° du   ret n° du relatif à l’entrée en vigueur immédiate d’un…

la charte de l’expertise sanitaire, décret n° du ;. ▫ l’avis du Comité de déontologie et d’éthique N° du relatif à la. ANNEXE : DÉCRET N° DU MAI RELATIF AUX…